Bengs Lab

Vers une plateformatisation du KYC

1 L’écosystème de la compliance

Pourquoi cette fonction doit se réinventer ?

Les prérogatives nouvelles du Compliance Officer, les environnements réglementaire, concurrentiel et technologique en pleine mutation, et des niveaux de risques élevés nécessitent de réinventer les modes de fonctionnement de la fonction Compliance dans son ensemble.

Les institutions financières sont aujourd’hui prises en tenaille entre des régulateurs de plus en plus exigeants, et de nouveaux concurrents qui s’appuient sur les nouvelles technologies pour fournir des nouveaux services aux clients, services souvent très réactifs et très efficaces, qui peuvent aussi constituer une opportunité pour les banques. Mais d’un autre côté, l’Ère du digital et des FinTech peuvent aussi constituer une menace si l’on ne fait rien.

Les ruptures technologiques et l’approche par les usages de nouveaux acteurs créent une pression concurrentielle sur les acteurs traditionnels. Depuis la création de Paypal aux États-Unis, en 1994, et celle de la première banque en ligne, Banque Directe la même année, les Fintech surfent sur la pénétration croissante de l’Internet mobile. Bénéficiant d’un contexte réglementaire plus souple, réservé aux seules activités de paiement et de crédits, les Fintech offrent une alternative aux clients. Ainsi, si les clients des banques « traditionnelles » restent fidèles (96% selon l’étude menée par Deloitte, 2014), ils n’hésitent plus à ouvrir un compte bancaire auprès d’un nouvel acteur (29%).

Au-delà de l’émergence des Fintech, la pression concurrentielle est également exercée par les GAFA et acteurs du secteur des télécoms qui s’appuient sur de nouveaux business models, visant notamment à valoriser la donner, pour disrupter le marché et proposer de nouvelles alternatives aux clients.

Ces deux tendances – augmentation des pressions réglementaires et concurrentielles – illustrent, en partie, l’évolution de l’environnement dans lequel évolue le Compliance Officer. La grille de lecture des 6 forces permet une mise en perspective des points clés de cette évolution.

 

 

L’enjeu pour les Compliance Officers est de tirer parti de l’accélération des innovations technologiques pour répondre à l’augmentation des contraintes et menaces tout en arrivant à adapter ses processus et ses outils afin d’être plus en phase avec les modes de consommations de leurs clients.

Seconde raison l’identité du client est aujourd’hui au centre du cyclone règlementaire. Dans un cadre de lutte contre l’évasion fiscale, le blanchiment et le financement du terrorisme, les réglementations imposées aux institutions financières positionnent le client au centre des enjeux de la compliance. Il en est d’ailleurs de même dans la gestion des risques bancaires où l’identification des probabilités de défaut des clients ainsi que sa segmentation règlementaire forment un ensemble de données homogènes visant à chaque fois la solvabilité bancaire par la solvabilité des clients et la sécurité financière.

C’est là que le compliance officer analysera plusieurs objets, tout au long du cycle de vie du client, afin d’identifier la personne physique ou l’entité juridique mise en jeu dans le flux financier (ainsi que ces bénéficiaires effectifs) et de réaliser, le cas échéant, les investigations nécessaires.

 

 

Ainsi, que ce soit pour répondre à des enjeux géopolitiques (respect d’embargo, lutte contre le terrorisme…) ou pour se couvrir de tout risque bancaire, le Compliance Officer analyse et identifie de près les clients à partir d’une traçabilité renforcée des transactions. À l’entrée, à partir d’une série de documents à fournir et de vérifications qui permettent aussi de mieux l’orienter le cas échéant.

Les réglementations et contraintes telles que la 4ème directive Européenne en matière d’Anti Money Laundering (AML), FACTA (Foreign Account Tax Compliance Act) et AEOI (Automatic Exchange Of Information), ont renforcé la nécessité des revues périodiques et d’examen des clients. En outre, le KYC s’applique à un périmètre toujours plus important comme en témoignent les mesures énoncées dans le dossier de presse « Lutte contre le financement du terrorisme » du Ministère des Finances et des Comptes publics (18 mars 2016) : abaissement du plafond de paiement en espèces de 3 000 à 1 000 euros, signalisation systématique à Tracfin des dépôts et retraits d’espaces d’un montant supérieur à 10 000 euros cumulés sur un mois. Ce sont des tâches lourdes qu’il faut aussi rationaliser pour les rendre plus efficaces.